Lettre à la clientèle (DCL) concernant les exigences de base de données SCIP.
Impossible de trouver des informations de conformité liées aux exigences du SCIP.
Reportez-vous au document de base de données Intel® DCL SCIP pour obtenir des informations sur less’affranchissant des articles Concern In en tant que tels ou dans des objets complexes (Products) (SCIP).
L’exigence SCIP s’applique uniquement au produit qui contient un SVHC supérieur à 0,1 % en poids dans l’article. Pour déterminer si un produit Intel contient un SVHC supérieur au seuil, consultez la fiche de données de déclaration des matériaux (MDDS) Intel de ce produit en suivant les instructions de trouver les fiches de données de déclaration des matériaux (MDDS) pour les produits Intel®.
Conformément à la modification apportée à l’article 9 de la directive UE sur le cadre pour les déchets (WFD), tout fournisseur d’un article placé sur le marché de l’Union européenne (UE) qui contient Celta of Very High Concern (SVHC) sur la liste des candidats supérieur à 0,1 % par poids doit fournir les informations conformément à l’article 33(1) de l’enregistrement, Évaluation, Règlement REACH (Autorisation et restriction de la contrainte) dans la base de données SCIP à partir du 5 janvier 2021.